Conditions
Conditions générales d’utilisation
À compléter et valider par l’éditeur avant publication, notamment pour son identité et son activité.
Objet
Les présentes conditions encadrent l’accès au site noecyber.fr et à ses contenus. L’accès au site vaut acceptation de ces conditions.
Accès au service
Le site est accessible gratuitement, sous réserve des interruptions nécessaires à sa maintenance, à sa sécurité ou à des contraintes techniques indépendantes de l’éditeur.
Utilisation acceptable
L’utilisateur s’engage à ne pas tenter de contourner les protections, perturber le service, utiliser les formulaires à des fins abusives ou transmettre des contenus illicites.
Propriété intellectuelle
Les contenus du site restent protégés par les droits applicables. Toute réutilisation non autorisée est interdite.
Responsabilité
L’éditeur met en œuvre des moyens raisonnables de sécurité et d’exactitude, sans garantir une disponibilité permanente ni l’absence totale d’erreur. Les liens externes restent sous la responsabilité de leurs exploitants.
Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige relève des juridictions compétentes, sous réserve des règles impératives applicables au consommateur.